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Éditeur : "impr. de Lecerf fils"

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Site

médiathèque Jean Renoir (1)

Type de document

Livre (1)

Sujet

Administration communale, Rouen (Seine-Maritime) (1)

Date de publication

1910 (1)

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Ville de Rouen. Analyses des délibérations de l'Administration municipale du canton de Rouen, élue en exécution de la loi du 17 vendémiaire an IV. Deuxième partie : du 1er vendémiaire an VII (22 septembre 1798) au 30 frimaire an IX (21 décembre 1800), pour faire suite aux analyses des délibérations : 1° contenues dans les registres de l'Hôtel-de-Ville de 1889 à 1790, 2° de l'assemblée municipale et électorale du 16 juillet 1789 au 4 mars 1790, 3° du conseil général de la commune du 4 mars 1790 au 25 brumaire en IV (16 novembre 1795). 4° du 25 brumaire an IV (16 novembre 1795), au 5e jour complémentaire an VI (21 septembre 1798)

Ville de Rouen. Analyses des délibérations de l'Administration municipale du canton de Rouen, élue en exécution de la loi du 17 vendémiaire an IV. Deuxième partie : du 1er vendémiaire an VII (22 septembre 1798) au 30 frimaire an IX (21 décembre 1800), pour faire suite aux analyses des délibérations : 1° contenues dans les registres de l'Hôtel-de-Ville de 1889 à 1790, 2° de l'assemblée municipale et électorale du 16 juillet 1789 au 4 mars 1790, 3° du conseil général de la commune du 4 mars 1790 au 25 brumaire en IV (16 novembre 1795). 4° du 25 brumaire an IV (16 novembre 1795), au 5e jour complémentaire an VI (21 septembre 1798)

Livre

impr. de Lecerf fils , 1910

Note sur la conservation - provenance : Fonds docteur Boucher

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